Le dommage moral ne recouvre pas seulement les atteintes aux sentiments, en réalité la question de sa réparation interroge bien plus largement la protection accordée à lensemble des intérêts extrapatrimoniaux dans larbitrage.
Malgré une large diffusion du droit à réparation du dommage moral, lincompréhension entourant ce chef de préjudice et sa réparation ont conduit certains tribunaux arbitraux à limiter ce droit à réparation.
Au vu de ces développements et de limportance croissante des droits fondamentaux dans les relations daffaires internationales, il est devenu nécessaire de réaliser une revue complète de la question. Cette étude porte sur 368 sentences prononcées dans larbitrage dinvestissement, larbitrage du commerce international et larbitrage du sport, dont 230 sentences inédites.
Lhistoire de la réparation de ce chef de préjudice étant rappelée, ces travaux proposent une étude empirique du dommage moral dans larbitrage. Les interrogations relatives à la compétence et aux pouvoirs des arbitres en relation avec ce chef de préjudice sont étudiées, de même que le droit à réparation du dommage moral et ses modalités. Enfin, létude aborde la question des remèdes disponibles (restitution en nature, indemnisation, satisfaction) et, en particulier, la fixation des indemnités versées pour le préjudice moral.
Ces travaux montrent limportance du droit à réparation du dommage moral et invitent à une approche plus cohérente de sa réparation.
