Entré en vigueur en 1994, laccord sur lEspace économique européen (EEE) demeure laccord le plus ambitieux quait conclu lUnion européenne. Il permet à lIslande, à la Norvège et au Liechtenstein (le pilier AELE de lEEE) dêtre intégrés au marché intérieur européen tout en ne participant pas aux institutions de lUnion. LEEE sest ainsi installé comme un modèle alternatif à ladhésion à lUnion, dont létude savère dautant plus intéressante que lappartenance à lUE peut apparaître comme un repoussoir (ainsi que le montre le Brexit) ou un objectif difficile à atteindre (pour les États candidats, comme ceux des Balkans occidentaux ou lUkraine).
Loriginalité de lEEE réside dans lhomogénéité, qui constitue à la fois lobjectif central et le principe structurant de laccord. Elle favorise un rapprochement vers lUnion des États associés par un alignement dynamique sur le droit de celle-ci et peut constituer une source dinspiration pour dautres accords conclus par lUE dans une perspective dintégration par le droit au-delà de ses frontières.
Est ici proposée une analyse de lhomogénéité dans lEEE au défi du temps. Létude met dabord en avant lapplication des mécanismes de laccord EEE qui visent la duplication du droit de lUnion (pilier UE) dans les États de lAELE (pilier AELE). Elle montre ensuite la mobilisation extensive de lhomogénéité par les juges (tout particulièrement par la Cour AELE) pour assurer à la fois leffectivité des droits issus de laccord et le renforcement des droits et libertés. Lhomogénéité apparaît ainsi comme un concept évolutif qui permet une certaine autonomisation du pilier AELE de lEEE à légard non seulement des États de lAELE, mais aussi de lUnion européenne.
Louvrage sadresse aux étudiants, praticiens, chercheurs, experts et décideurs sintéressant au droit de lintégration européenne.
